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Sociologie

Avantages et inconvénients de vivre son enfance en milieu rural

Publié le 01/04/2021 - 12:15
D’après les derniers chiffres, pas moins d’un enfant sur trois vit dans une commune dite rurale, soit 4,2 millions.

Dans une petite étude publiée en mars dernier, la direction de la Recherche, des Études, de l’Évaluation et des Statistiques (Drees) du ministère de la Santé, constate que si les enfants ruraux ont des conditions de logement plus favorables que les enfants urbains, ils sont en revanche plus éloignés des services et des équipements.

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Produits phytopharmaceutiques

La procédure d’élaboration des chartes d’engagements départementales jugée contraire à la Constitution

Publié le 22/03/2021 - 09:52
Le Conseil constitutionnel juge que la phase de concertation préalable avec les seuls représentants des personnes habitant à proximité des zones d’épandage est contraire à l’article 7 de la Charte de l’environnement. Photo : Pixarno

Le Conseil constitutionnel juge que la phase de concertation préalable avec les seuls représentants des personnes habitant à proximité des zones d’épandage est contraire à l’article 7 de la Charte de l’environnement.

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Législation

Le Conseil d’État ne suspend pas l’autorisation temporaire des néonicotinoïdes pour les betteraves sucrières

Publié le 15/03/2021 - 14:11

L’arrêté du 5 février 2021, qui autorise provisoirement l’emploi de semences de betteraves sucrières traitées avec des produits de type néonicotinoïde est conforme, vient de juger le Conseil d’État dans une ordonnance rendue lundi 15 mars 2021.

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Artificialisation des terres

Les chambres d’agriculture renforcées dans leur rôle de frein contre l’artificialisation des sols

Publié le 28/08/2020 - 14:06
Les chambres d’agriculture renforcées dans leur rôle de frein contre l’artificialisation des sols. © Евгений Вдовин/Adobe Stock

Dans une circulaire datée du 24 août, le Premier ministre Jean Castex rappelle aux préfets les pouvoirs dont ils disposent pour lutter contre l’artificialisation des sols générée par les grandes surfaces soumises à autorisation. Depuis la loi Elan, ils peuvent en effet solliciter les chambres d’agriculture.

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Sécurité sociale

MSA : « Une gestion insuffisamment performante », selon la Cour des comptes

Publié le 27/05/2020 - 10:54
MSA : « Une gestion insuffisamment performante », selon la Cour des comptes. © Ricochet64/Adobe Stock

Dans un rapport rendu public ce mardi 26 mai, la juridiction financière pointe l’organisation fragmentée des activités de la Mutualité sociale agricole et des résultats inégaux voire «insatisfaisants» dans l’exercice de ses missions. Faut-il mettre tous les agriculteurs au régime général et supprimer la Mutualité sociale agricole ?

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Juridique

Le Conseil d’État décide qu’il n’y aura pas de limitation d’épandages agricoles pendant l’épidémie

Publié le 22/04/2020 - 09:04
Le Conseil d’État décide qu’il n’y aura pas de limitation d’épandages agricoles pendant l’épidémie. © Pixarno/Adobe Stock

L’association Respire, qui voulait mettre fin aux épandages agricoles en cette période d’épidémie, a saisi la Haute Juridiction administrative. Cette dernière a conclu à une absence d’atteinte grave et manifestement illégale à la protection de la santé.

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